Zakat El Maal

« Quiconque prête à Dieu de bonne grâce, Il le lui rendra multiplié plusieurs fois. Dieu restreint ou étend (Ses faveurs). Et c’est à lui que vous retournerez. » (Le verset 245 de la Sourate 2, Al-Baqarah (La vache)).
La Zakat, troisième pilier de l’Islam, signifie linguistiquement « se purifier ». Le Coran compte plus de 80 versets se rapportant à la Zakat et l’obligation de s’en acquitter. Elle est une aumône considérée comme un droit des pauvres à prélever dans le surplus des plus riches.
« …et dans leurs biens, il y avait un droit au mendiant et au déshérité… » (Le verset 19 de la Sourate 51, Ad-Dariyat (Qui éparpillent)).
« Prélève une aumône sur leurs biens pour les purifier et les bénir. » (Le verset 103 de la Sourate 9, At-Tawbah (Le repentir)).
Ainsi, en payant la Zakat, nous purifions nos richesses en les partageant avec les nécessiteux. La Zakat tend aussi à purifier l’âme humaine en l’éloignant autant que possible de l’avarice et de la cupidité. Cette aumône légale a pour fonction d’aider le pauvre et le nécessiteux dans les difficultés qu’ils rencontrent. La Zakat assure ainsi une solidarité sociale permettant aux différentes classes de la société de se rapprocher, de s’aimer et de s’entraider.
Important : Les impôts versés à l’Etat ne peuvent en aucun cas être considérés comme Zakat. En effet, la Zakat ne peut être utilisée que dans les domaines énumérés ci-dessous. Or, ce n’est pas le cas des impôts. Les savants de la Commission Permanente ont dit : « L’impôt prescrit sur un immeuble ne remplace pas la Zakat. Et le paiement de l’impôt ne dispense pas le propriétaire du paiement de la Zakat sur le revenu de la location de l’immeuble, s’il atteint le minimum imposable » (Fatawa de la Commission Permanente, 9/339).

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1. Quelles sont les personnes assujetties à la Zakat ?

Le musulman(e) en est redevable et doit obligatoirement s’en acquitter, dès lors que le montant de son épargne dépasse un certain seuil que l’on appelle le « Nissab ». Le Nissab est fixé à 85g d’or pur ou son équivalent en valeur monétaire. Dès lors, sont soumises au paiement de la Zakat les personnes qui remplissent les conditions suivantes :

  • Etre musulman(e).
  • Etre adulte (qui a atteint la puberté) et juridiquement capable.

    Remarques :
    a) La Zakat est obligatoire sur les biens imposables de l’enfant au même titre que ceux de l’adulte mais c’est à son tuteur de la prélever sur les biens de l’enfant.
    b) La Zakat est obligatoire sur les biens de l’orphelin et de l’incapable majeur musulman s’ils sont les seuls possesseurs de ces biens.

  • Avoir le Nissab : Signifie que vous possédez plus de richesses que le niveau du Nissab (seuil) sur une période minimale d’une année lunaire ou solaire.

    Précision : Le Coran ne fait pas de distinction de sexe pour ceux qui doivent s’acquitter de la Zakat. Le musulman et la musulmane doivent se plier à cette prescription dès lors que le Nissab est atteint.

2. Qui sont les bénéficiaires ?

« Les aumônes sont destinées aux pauvres, aux nécessiteux, à ceux qui sont chargés de recueillir ces dons et de les répartir, à ceux dont les coeurs sont à gagner, au rachat des captifs, aux endettés insolvables, à ceux qui se consacrent à la cause de Dieu et aux voyageurs démunis. C’est là un arrêt de Dieu, et Dieu est Omniscient et Sage. » (Le verset 60 de la Sourate 9, At-Tawbah (Le repentir)).
Ce verset présente les huit catégories limitatives des personnes pouvant recevoir la Zakat. Sont ainsi répertoriés :

  • Les pauvres : Ce sont ceux qui n’ont aucun revenu et qui gagnent les moyens de leur subsistance au jour le jour.
  • Les nécessiteux : Ce sont ceux qui peuvent avoir un revenu mais qui sont en-dessous des salaires minimum. Le Messager de Dieu (PBSL) a dit : « Le nécessiteux n’est pas celui qui fait le tour des gens et qui est repoussé par une ou deux bouchées, ou une ou deux dattes mais le nécessiteux est celui qui ne trouve aucune suffisance pour le combler. On ne le remarque pas assez pour lui donner la charité et il ne la demande pas aux gens ». Ce hadith est rapporté par Al-Bukhârî et Muslim.
  • Les employés de la Zakat (les percepteurs) : Ce sont les institutions, à but social et humanitaire, qui sont habilitées à gérer à la fois la collecte de la Zakat et la mise en place de programmes d’aide destinés aux personnes en situation d’urgence (réfugiés, déplacés, sinistrés) et aux personnes ayant besoin d’une aide durable pour reconstruire leur vie (endettés, nécessiteux, pauvres).
  • Les « moalafato quolobihime », traduit par les exégètes musulmans par : « Ceux dont les coeurs sont à gagner ». Ce sont en effet les sympathisants de l’islam connus par leurs positions non hostiles à l’islam. Leur donner une partie de la Zakat, c’est leur donner les moyens pour continuer à soutenir les causes de l’Islam.
  • Pour libérer les captifs : Ce verset vise les captifs de guerre. Il permet en outre de s’attaquer aux nouvelles formes d’esclavagisme.
  • Soulager les endettés éprouvés : Il y a trois catégories de personnes insolvables pouvant recevoir la Zakat :

    a) Ceux qui contractent une dette pour monter un projet économique ;
    b) Ceux qui contractent une dette dans l’intention d’assister une personne dans le besoin ;
    c) Ceux qui contractent une dette puis meurent sans la solder, et dont les biens laissés en héritage ne suffisent pas à la régler.

  • Dans le sentier de Dieu : Cette catégorie recouvre toute action relative à l’amélioration des conditions de vie des musulmans, par exemple la satisfaction de leurs besoins en matière de services, de santé, d’éducation, etc.
  • Les voyageurs : Les savants s’accordent sur le fait que le voyageur, loin de son pays, peut bénéficier de la Zakat, en lui accordant de quoi subvenir à ses besoins lors de son voyage.
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3. Le transfert de la Zakat d’une région à une autre, est-il autorisé ?

Le Prophète indiqua à Mu`âdh Ibn Jabal les bénéficiaires de la Zakat parmi des habitants du Yémen : « Informe les riches qu’ils doivent s’acquitter de la Zakat au profit de leurs pauvres. » Les jurisconsultes comprirent par l’expression « leurs pauvres », que la Zakat doit être distribuée aux habitants pauvres du pays même. Or, Mu`âdh tout en se conformant à l’ordre du Prophète, revint avec un excédent qui fut distribué aux émigrés pauvres de Médine, selon les directives du Prophète. Ce geste amena donc les jurisconsultes à autoriser le transfert de l’excédent de la Zakat d’une région à une autre.
De même, le transfert de la Zakat est permis, dans d’autres cas :

  • Quand la personne assujettie à la Zakat à un proche parent méritant la Zakat, mais habite une autre contrée, car il s’agit là d’entretenir un lien de parenté.
  • Quand les habitants d’une région sont plus pauvres que celle où la Zakat est perçue.
  • Quand surgit une catastrophe naturelle, un conflit ou une guerre dans un pays.

Enfin, si dans une région l’on ne trouve aucune personne appartenant à l’une des huit catégories susmentionnées, on transférera la Zakat à la région la plus proche pour y être distribuée à ses habitants démunis.

4. Quel est le taux de la Zakat El Maal ?

Une fois le Nissab déterminé, il s’agit de savoir si on est imposable ou non. Si le montant de l’épargne cumulée tout au long d’une année lunaire (ou solaire) est supérieur ou égal au Nissab, la Zakat doit être payée. Si ce montant est inférieur au Nissab, il n’y a pas de Zakat à payer. Pour s’acquitter de la Zakat, il suffit de multiplier le montant de l’épargne par 0,025 soit 2,5% du total.

Exemple : Pour une somme de 3000 € épargnée, le calcul est : (3000 x 2,5 / 100 = 75 €)

Remarque : Afin de prendre en considération le décalage de 11 jours entre le calendrier lunaire et grégorien, l’avis des savants autorisant à sortir la Zakat avant son délai peut être considéré comme une solution. La Zakat El Maal est due sur les biens susceptibles de croître ou de fructifier, car tout bien qui n’augmente pas est exempt de tout impôt, comme les habitations et les outils des artisans.

Remarque : Cheikh Ibn Baz a dit : « Les imprimeurs et les propriétaires d’usines et d’autres doivent acquitter la Zakat dans les biens destinés à la vente. Quant aux biens non destinés à la vente, ils ne doivent pas être soumis à la Zakat. C’est le cas des véhicules, des tapis, des ustensiles destinés à l’usage personnel. Cet avis est fondé sur ce hadith rapporté par Abou Daoud grâce à une bonne chaîne de rapporteurs remontant à Samoura Ibn Djoundoub qui a dit : « Le Messager de Dieu (PBSL) nous a donné l’ordre de prélever la Zakat de ce que nous destinons à la vente. » »
(Extrait du Recueil des Fatwas de Cheikh Ibn Baz, 14/186)

5. Quels sont les types de richesse comptant
pour le calcul de la Zakat ?

  • L’or et l’argent, incluant les ornements et bijoux contenant de l’or et/ou de l’argent.
  • L’argent conservé à la maison ou sur des comptes bancaires.
  • Actions et parts acquises directement ou à travers des fonds d’investissements.
  • L’argent prêté aux autres si le prêteur estime qu’il peut le récupérer dans la même année.
  • Actions économiques en bourse et valeurs marchandes.
  • Produits agricoles.
  • Cheptels d’animaux ou bétails tels que vaches, boeufs, chèvres, moutons et chameaux.
  • Produits miniers.
  • Pensions.
  • Propriétés acquises pour l’investissement.
  • Bijoux et des métaux travaillés : Les bijoux de femme utilisés comme parure sont exempts de toute Zakat à condition que leur quantité ne soit pas excessive. Quand il y a excès de quantité, ils deviennent assujettis à la Zakat, car ils sont considérés alors comme épargne et non comme parure. Cette notion d’excès varie selon le niveau de vie de chaque femme. L’usage des bijoux en or est défendu aux hommes, celui qui en possède malgré cette interdiction doit s’acquitter de la Zakat. Le Nissab de l’or selon l’estimation des savants contemporains est de 85 grammes brut tandis que le Nissab de l’argent est fixé à 595 grammes brut. Il est important de faire estimer le bijou précisément par des bijoutiers professionnels afin de comptabiliser leur contenu exact d’or ou d’argent pur. Lorsque vous achetez des bijoux, demandez à ce qu’on marque sur le reçu leur poids d’or et d’argent en grammes, afin de vous en servir comme future référence.
    La valeur marchande de l’or fluctue. Pour calculer la valeur de votre or, vous devrez connaître le prix actuel de l’or. Le cours de l’or peut être trouvé en ligne sur des sites comme www.24hgold.com, chez vos orfèvres locaux.
  • Actions et pensions : Le paiement de la Zakat sur les actions et les marchandises est obligatoire. Si vous détenez des actions dans une entreprise, le paiement de la Zakat est obligatoire sur la valeur en cours des actions. Si vous êtes propriétaire des actifs de la société, alors vous n’aurez pas à payer la Zakat sur les objets qui sont exemptés de Zakat (machines, fournitures, bâtiments, etc.).
  • Dans les affaires : Le montant de la Zakat payable sur une activité commerciale dépendra du type d’activité, de la nature des marchandises vendues, de la rentabilité, des niveaux d’actions et d’autres facteurs. Il est fortement recommandé d’obtenir le conseil de spécialistes pour le calcul du montant de la Zakat dû. Contactez-nous et nous serons en mesure de vous aider à calculer le montant de votre Zakat sur votre commerce.
  • La maison et la voiture : Tous les biens acquis pour un usage personnel et utilisés pour subvenir aux besoins nécessaires de la vie quotidienne sont exemptés de Zakat excepté l’argent et les objets faits à partir d’or et d’argent. La maison et la voiture ne sont donc pas soumises à la Zakat.
    Si vous possédez une résidence secondaire à des fins d’investissement et que vous avez la nette intention de la garder, celle-ci n’est pas assujettie à la Zakat. Mais, tout profit issu de revenus locatifs est totalement assujetti à la Zakat.
    En revanche, si vous possédez une seconde maison à des fins d’investissements avec l’intention de la revendre pour en tirer profit, vous devez en payer la Zakat, car sa vente est considérée comme une « action commerciale ». C’est la valeur de la propriété dans son intégralité qui constituera l’assiette de la Zakat.

6. A quel moment dois-je acquitter la Zakat ?

Votre année de Zakat commence à la date à partir de laquelle vos richesses ont atteint pour la première fois le Nissab. Chaque année, à la dite date, votre Zakat devrait être calculée. Si vous avez oublié cette date, essayer de l’estimer au mieux. Autrement, beaucoup de gens choisissent de la payer durant le mois de Ramadan chaque année ou durant le mois de Muharram (début de l’année de l’hégire), pour le surplus de bénédictions et pour qu’ils n’oublient pas de la payer chaque année lunaire ou bien au début de la nouvelle année grégorienne (Janvier). Notez toutefois que cela doit être effectué avant qu’une année se soit écoulée, sinon la Zakat sera en retard.

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7. Est-ce que je peux payer la Zakat par versements automatiques ?

Oui, vous pouvez payer la Zakat par versements mensuels. Calculez simplement le montant de votre Zakat, divisez-le par 12 et mettez en place un paiement régulier, en spécifiant qu’il s’agit de la Zakat. Important : Vous pouvez payer votre Zakat par des versements mensuels pour l’année en cours mais pas en arriérés.

8. Qu’en est-il des intérêts bancaires ?

L’Islam englobe tous les aspects de la vie spirituelle comme de la vie sociale du croyant, instituant des principes aussi bien pour le rapport de l’homme à Dieu qu’en ce qui concerne ses rapports sociaux et notamment les transactions commerciales. Dans ce domaine, si le principe fondateur est celui de l’équité et de la transparence, Dieu a prescrit ou interdit dans le Coran certaines pratiques. C’est notamment le cas de l’interdiction du prêt à intérêt (Riba).

9. Alors que faire des intérêts perçus ?

A ce sujet, Cheikh Qaradâwi écrit dans une de ses Fatâwa que, à l’instar de tout bien acquis de façon illicite, on devra s’en débarrasser en les donnant à des personnes nécessiteuses ou à des orphelins, ou encore en l’offrant à des oeuvres de bienfaisance et de charité (à travers les associations humanitaires).
Bien entendu, ces intérêts donnés ne seront nullement considérés comme une “Sadaqah” (aumône méritoire), étant donné que Dieu est Pur, et n’agrée que ce qui est pur (comme cela est rapporté dans un Hadith authentique du Sahîh Mouslim). L’intention qui motivera notre geste sera donc bien de se débarrasser de quelque chose dont on n’a pas le droit, et non pas celle d’obtenir la récompense de la Sadaqah.
Malgré tout, il est possible, selon Cheikh Qaradâwi, que l’on soit récompensé pour notre geste, pour deux autres raisons :

  • On s’est protégé de ce bien illicite et on s’est abstenu d’en tirer un quelconque profit pour soi.
  • On a servi d’intermédiaire pour faire parvenir cet argent à des pauvres etc., qui pourront en tirer profit.

Source : www.muslimhands.fr