PRINCIPES DE LA FINANCE ISLAMIQUE

L’islam est une religion qui définit un certain nombre de règles éthiques qu’on se doit d’appliquer dans nos relations avec les autres. A titre d’exemple il y a la Sourate 24, An-Nur (La lumière) qui contient un grand nombre de versets régissant la façon dont on rentre chez une personne ; où encore le plus long verset du Coran dans de la Sourate 2, Al-Baqarah (La vache) régissant la façon dont on contracte une dette auprès d’autrui.

En effet nous constatons que ces règles sont loin d’être optionnelles et que la vie du musulman ne s’arrête pas aux actes rituels au sein de la mosquée. En Islam, les règles en rapport avec la vie et le comportement de tous les jours ont une part prépondérante dans le Coran et Hadiths allant jusqu’à régir les règles liées aux transactions commerciales et le monde des affaires. Cet ensemble de fondements énoncés par d’éminents savants définit ainsi les Principes de la Finance Islamique à partir de sources premières tels que le Coran ou la Sunnah du prophète SWS. C’est sur ces principes qu’entre autres les banques islamiques et assurances islamiques doivent s’appuyer pour gérer la relation avec leurs clients musulmans ou non.

Vous trouverez ci-après les 5 Principes de la Finance Islamique d’après notre source (www.doctrine-malikite.fr) :

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ÉPARGNE SANS RIBA

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Les Interdictions

  • Ribâ al-Nasîah : Somme payée pour l’usage de capitaux empruntés ou en contrepartie d’un rééchelonnement dans le paiement d’une dette. C’est à dire vous donnez un crédit à quelqu’un, il vous rembourse plus tard la somme + un surplus: c’est à dire que le délai accordé pour le paiement du crédit est facturé.
  • Ribâ al-Fadl : Vente ou échange d’un bien contre un autre de même nature avec un surplus. Le Prophète (sur lui la paix) a dit : “De l’or contre de l’or, de l’argent contre de l’argent, du blé contre du blé, de l’orge contre de l’orge, des dattes sèches contre des dattes sèches, du sel contre du sel : quantité égale contre quantité égale, main à main. Celui qui donne un surplus ou prend un surplus tombe dans l’intérêt…” (Rapporté par Muslim, n° 1584).
  • Maysir et Qimar : Se définit comme toute forme de contrat dans lequel le droit des parties contractantes dépend d’un événement aléatoire. C’est notamment ce principe que l’on trouve dans les jeux de hasard et les pariages avec mise. Maysir vient de l’adjectif arabe Yasîr : qui veut dire facile : avant l’avénement de l’Islam, les arabes considéraient ces jeux comme moyen facile de gagner l’argent… Spéculer, parier sont des synonymes de Maysir.
  • Gharar : Le Gharar se définit comme toute transaction dans laquelle il y a tromperie ou ignorance (Jahâla) sur l’objet du contrat. La vente ‘Gharar’ est celle dont on ne sait pas si l’objet existe ou non, ou on ne connaît pas quelle est sa quantité ou s’il sera possible de la livrer ou non.
  • Investissements illicites : On ne peut vendre ni acheter l’illicite (vins, drogues, cigarettes…). Celui (Allah) qui a interdit de consommer ou de pratiquer l’illicite, a interdit aussi son achat, vente ou échange…

Les Exigences

  • Principe des 3P : Clé de répartition qui doit être fixée dans une proportion et non par un bénéfice à la signature du contrat (Partage des pertes et des profits).

Exemple : Mr M à 40% et Mr Y 60% sur un bénéfice de 10 000€
(En cas de perte ou de profit chacun est engagé à hauteur de son pourcentage).

Mr M aura droit à 4 000€ et Mr Y aura droit à 6 000€
  • Tangibilité de l’actif : On entend par tangibilité de l’actif une opération qui doit être obligatoirement adossée à un actif tangible, réel, matériel et surtout Détenu ( Ex =ABS), les cibles de prédilection sont l’immobilier, les complexes énergétiques, l’énergie, les matières premières etc…
    Toute transaction financière doit être sous-entendue par un actif tangible et identifiable. C’est le principe de l’Asset-backing.
  • Certification d’un Shariah Board : Les Conseils sont formés de docteurs en religion islamique (Sharia scholars) qui ont tous une compétence avancée en matière bancaire et financière. (juristes spécialisés en FIQH AL MOUAMALAT et en FINANCES et/ou ECONOMIE). Les Conseils sont obligatoires dès qu’une institution financière (Banque ou Assurances) prétend distribuer des produits financiers islamiques. Les Conseils ne sont pas permanents, mais se réunissent périodiquement, afin d’examiner la conformité des produits et des process.